Mentions légales
Mentions légales
MENTIONS LÉGALES – HOMEDESIGN PARIS
1. Informations générales
Le site homedesign-paris.com est édité par la société HOMEDESIGN, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 79382047300031.
- Siège social : 1 chemin du Chêne Rond, 91570 Bièvres
- Responsable de la publication : James Bewmba
- Contact : contact@homedesign.com
- Téléphone : 01 46 31 61 66
Hébergement : OVH
© HOMEDESIGN – Tous droits réservés.
© HOMEDESIGN – Tous droits réservés.
2. Conditions d’accès et d’utilisation
Toute personne accédant au site accepte les présentes conditions d’utilisation.
HOMEDESIGN peut modifier ou actualiser le contenu à tout moment sans préavis.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.
HOMEDESIGN peut modifier ou actualiser le contenu à tout moment sans préavis.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité.
3. Traitement et protection des données personnelles
Lors de votre navigation ou lors du remplissage des formulaires, certaines données personnelles peuvent être collectées.
Vos droits RGPD
Conformément à la Loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- droit d’accès,
- droit de rectification,
- droit de suppression,
- droit d’opposition au traitement,
- droit à la portabilité des données.
Toute demande doit être adressée à :
📩 contact@homedesign.com
📩 contact@homedesign.com
Les demandes d’effacement pourront être soumises à nos obligations légales d’archivage.
4. Confidentialité et utilisation des données
HOMEDESIGN ne vend ni ne cède vos données personnelles.
Elles peuvent toutefois être transmises à des prestataires techniques partenaires intervenant pour le compte de HOMEDESIGN, dans le strict cadre des finalités initiales et sous contrôle contractuel.
Elles peuvent toutefois être transmises à des prestataires techniques partenaires intervenant pour le compte de HOMEDESIGN, dans le strict cadre des finalités initiales et sous contrôle contractuel.
5. Propriété intellectuelle
Le site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, contenus graphiques, arborescence, code HTML & CSS, marques, logos) sont protégés au titre du Code de la Propriété Intellectuelle.
À ce titre, toute reproduction ou représentation — totale ou partielle — sans autorisation écrite de HOMEDESIGN est interdite.
Sont notamment prohibés :
- l’utilisation de techniques de framing ou in-line linking,
- la copie d’éléments pour un usage commercial ou non commercial,
- toute diffusion non autorisée.
Toute exploitation non conforme constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de l’auteur.
6. Liens hypertextes
Toute création de lien vers homedesign-paris.com doit être soumise à l’autorisation préalable et écrite de HOMEDESIGN.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. HOMEDESIGN décline toute responsabilité concernant leur contenu ou leur disponibilité.
7. Limitation de responsabilité
Bien que HOMEDESIGN veille à la qualité des informations diffusées, elle ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité du contenu.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site à ses propres risques.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site à ses propres risques.
HOMEDESIGN ne saurait être tenue responsable en cas de :
- difficultés techniques,
- interruption temporaire du service,
- dommage lié à l’utilisation ou au téléchargement d’éléments du site.
8. Crédits
Conception, design et maintenance : Direction de la Communication HOMEDESIGN